Les organismes au sdis (CT/CHSCT/CAP/CA/CATSIS)

* * * IAT * * * ​   * * * IAT * * * * * * Communiqué ARTT * * *   * * * Déclararation Liminaire du CT 6.12.16 * * *   * * * Compte-rendu CT du 3 oct 2016* * *   * * * Compte Rendu du CT 9.6.16 * * *      ...

Le comité d'hygiène, de sécurité et de conditions de travail (CHSCT) commun aux SPP et aux PATS est institué auprès du SDIS. Il est décisionnaire sur toutes les questions relatives aux problèmes d'Hygiène, de Sécurité et sur les conditions de travail. Il ...

La commission administrative paritaire (CAP) traite des questions d'ordre individuel. Elle doit être consultée sur la plupart des décisions affectant la carrière. Elle est compétente à l'égard de l'ensemble des fonctionnaires et des stagiaires de la catégorie ...

* * * Avancement PATS * * *   * * * Avancement PATS * * *   * * * Communiqué élections pro PATS * * *

* * * IAT * * *     * * * Tract CGT / SNSPP-PATS-FO * * *   ***Déclaration au conseil d'administration du 18/12/2015***   * * * * * Ci joint le courrier que nous avons envoyé au Président Wilmotte * * * * *  

La commission administrative et technique des services incendie et de secours (CATSIS) est consultée sur les questions d'ordre technique ou opérationnel interessant les SDIS, sans qu'il puisse cependant être fait obstacle aux compétences reconnues aux instances ...